Mis à jour le 15/12/2017
 

Sécurité routière

Sécurité routière

Sécurité routière

21/02/2017. Les accidents sont inacceptables car ils sont tous évitables.

> Voir tous

Médailles d'honneur ou d'ancienneté

La Médaille d'Honneur du Travail

La Médaille d'Honneur du Travail

16/10/2017. Elle concerne les salariés du secteur privé.

> Voir tous

Consultation du public sur des projets ayant un impact sur l'environnement

Projet d’arrêté préfectoral - réglementant la pêche en eau douce dans le département de la Moselle

Projet d’arrêté préfectoral - réglementant la pêche en eau douce dans le département de la Moselle

30/11/2017. Retrouvez le projet d’arrêté préfectoral fixant les conditions de la réglementation de la pêche dans le département de la Moselle.

> Voir tous

Télédéclaration ICPE

Télédéclarations d'ICPE

Télédéclarations d'ICPE

22/03/2016. La procédure de déclaration des installations classées est simplifiée depuis le 1er janvier 2016
Le déclarant peut désormais faire sa déclaration par téléservice.

> Voir tous

Menace terroriste

Menace terroriste

Menace terroriste

10/05/2017. Afin de mieux être sensibiliser au plan Vigipirate qui a été présenté en décembre dernier, et également pour connaître les gestes à adopter en cas d’attaque terroriste, vous trouverez deux articles concernant les thématiques suivantes : (...)

> Voir tous

Point numérique

Cartes d’identité, passeports, certificats d’immatriculation, permis de conduire, à portée de clic

Cartes d’identité, passeports, certificats d’immatriculation, permis de conduire, à portée de clic

15/03/2017. La délivrance des principaux titres délivrés par les préfectures, en dehors de ceux concernant les étrangers, sera désormais plus simple.
En 2017, la plupart pourront se faire, en tout ou partie, par la voie numérique.

> Voir tous

L'actualité du Gouvernement
15/12/2017
Conférence nationale des territoires : les grands enjeux
Le Premier ministre, Édouard Philippe, a fait le point sur les futurs enjeux définis lors de la Conférence des territoires du 14 décembre 2017 à Cahors : construction d'un nouveau pacte financier entre État et collectivités, l'accès aux services pour tous et l'accompagnement par l'État des projets de territoires.
14/12/2017
Présentation du plan "Aménagement numérique des territoires"
Le Premier ministre a présenté à Cahors, le 14 décembre, le plan du Gouvernement en matière d'aménagement numérique des territoires.
14/12/2017
3 minutes pour comprendre : méthode, enjeux et conclusions de la mission de médiation relative au projet d’aéroport du Grand Ouest
Le Premier ministre, le ministre de la Transition écologique et solidaire et la ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique, chargée des Transports, ont lancé en juin dernier la mission de médiation relative au projet de transfert de l’aérodrome de Nantes-Atlantique à Notre-Dame-des-Landes. Les trois médiateurs en charge de cette mission ont remis leur rapport au Premier ministre et aux ministres mercredi 13 décembre. Découvrez la méthode, les enjeux et les conclusions de cette mission de médiation.