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Arrondissement de Metz

Mise à jour le 01/07/2020
 

Autres publications (arrêtés préfectoraux)

Preuves de dépôt de déclaration

Enquête publique relative à la renaturation de la Seille à Marly et de la Noue à Cuvry

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Société Nouvelle HERGOTT Environnement à HAUCONCOURT - Demande d'autorisation d'exploiter une carrière de sables alluvionnaires

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

AUGNY - UNITE DE METHANISATION - SAS METHABIOVALOR

Consultation du public du 19 juin au 17 juillet 2019

Projet de création de la ZAC Pointe Sud du plateau de Frescaty

SOCIETE SABLIERES DIER - DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE POUR L'EXPLOITATION D'UNE CARRIERE D'EXTRACTION DE MATERIAUX ALLUVIONNAIRES A ENNE...

Enquête publique du 11 septembre au 11 octobre 2019 inclus

Enquête publique relative à la mise en compatibilité du PLU de Talange

Projet de construction d’un espace multi-accueil intercommunal dans la Zac des Usènes,  sur la commune de Talange

PPRN Mvt des communes de Clouange, Pierrevillers, Rombas et Vitry-sur-Orne

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Enquête publique préalable à la révision du plan de prévention des risques naturels « mouvements de terrain » (PPRNmt) de la commune de Marieulles

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Enquête publique relative à une servitude sur fonds privés pour la pose d'une canalisation à Sailly Achâtel

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Suppression du passage à niveau - Rémilly
en savoir plus sur [AUGNY - bâtiment logistriel sur le site de l'ancienne base aérienne 128 - société ARGAN]

AUGNY - bâtiment logistriel sur le site de l'ancienne base aérienne 128 - société ARGAN

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur