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CNDS 2011 : aide aux projets des clubs
Publié le 14/04/2011 à 09:25:50
CNDS 2011: aide aux projets de clubs
Intervention du cnds au niveau local
Le CNDS a pour mission de contribuer au développement de la pratique du sport par le plus grand nombre et, pour ce faire, concentre les moyens affectés au mouvement sportif local. Il soutient les actions de développement du sport construites sur la base d’un projet associatif global fondé sur le respect de l’éthique et des valeurs qui s’y rattachent.
Ainsi, les actions présentées devront être explicites quant aux objectifs visés et s’inscrire dans le projet global de l’association qu’il est fortement recommandé de joindre à la demande.
Le seuil de subvention minimale est fixé à 750 € pour 2011.
Les conseillers sport de la DDCS, en lien avec le président de votre comité départemental ou district, se tiennent prêts à évoquer avec vous la situation de votre club au regard de ces dispositions.
Les actions éligibles
Les aides à la conduite du projet associatif demeurent le principal mode d'intervention du CNDS au niveau local. Á ce titre, peuvent être accordées : des aides à l’accès aux clubs (actions incitatives à la venue dans les clubs, …), des aides à l’activité sportive (école des sports, acquisition de petits matériels, stages sportifs de perfectionnement, organisation de compétitions…), des aides à la promotion du sport (évènements sportifs locaux, actions d’accompagnement des grandes manifestations sportives internationales organisées en France…).
Une attention particulière sera portée aux projets prenant en compte des critères de développement durable et/ou démontrant une démarche innovante en matière d’accueil et d’intégration des publics en situation de handicap et des jeunes filles.
La notice explicative détaille l'ensemble des actions éligibles et des priorités définies cette année par la commission territoriale de Lorraine, conformément aux directives nationales du CNDS.
Documents à télécharger
Echéancier et procédure 2011
15 mars
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Réunion de la commission territoriale CNDS
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18 mars
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Envoi d'un courrier d'information aux clubs et aux comités départementaux
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18 avril
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Retour des dossiers des clubs pour étude et avis écrit :
- au C.D. concerné (ou au District pour les clubs de Football)
- au C.D.O.S. pour les disciplines sans Comité Départemental
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2 mai
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Retour à la DDCS par les comités départementaux des dossiers C.D. et des dossiers des clubs avec leur avis écrit
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Du 2 mai au
24 juin
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Concertation avec les comités départementaux et instruction des dossiers
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5 juillet
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Réunion de la commission territoriale CNDS et examen de la proposition de répartition de la part départementale CNDS
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Mi-juillet
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Mises en paiement des subventions auprès de l'Agence comptable du CNDS et notification des décisions par la DDCS
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Les documents devront impérativement être transmis sur un support papier
et aucune subvention inférieure à 750 euros ne pourra être accordée.
Boris JEOFFRET
Secrétariat: 03.87.21.54.50 ou 03.87.21.54.51
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