Accueil Collectif de Mineurs

 

L'organisation des établissements scolaires et des accueils collectifs  de mineurs devra être adaptée.Les écoles, collèges et lycées sont ouverts durant le confinement. Le principe est celui d'un accueil de tous les élèves, à tous les niveaux  et sur l'ensemble du temps scolaire, mais aussi périscolaire. Il a été décidé de maintenir l'ouverture des seuls accueils de loisirs  périscolaires, partenaires indispensables des établissements scolaires  pour l'accueil des mineurs, au service des familles et des enfants. L'organisation de tous les autres types d'accueils collectifs de mineurs  est suspendue jusqu'à nouvel ordre.

Sont donc suspendus :

- les accueils de loisirs extrascolaires ;

- les accueils de jeunes ;

- les accueils de scoutisme (avec ou sans hébergement) ;

- ainsi que tous les accueils collectifs de mineurs avec hébergement (séjours courts, séjours de vacances, séjours spécifiques, séjours de vacances en famille).

Les accueils de loisirs périscolaires pourront être organisés, y compris  le mercredi, sur tout le territoire et accueillir les mineurs dans le respect des prescriptions émises par les autorités sanitaires et du  protocole sanitaire applicable à ces structures qui sera renforcé.Le centre interministériel de crise se prononcera sur une nouvelle version du protocole sanitaire qui reprendra très largement les règles applicables aux établissements scolaires sur les points suivants, et dont vous trouverez une version de travail, en pièce jointe :

- le port du masque est désormais obligatoire pour les mineurs de six  ans et plus, tant dans les espaces clos que dans les espaces extérieurs.  Les encadrants ainsi que les responsables légaux, admis  exceptionnellement sur les lieux accueils, porteront également un masque  ;

- les activités devront être organisées par groupes de mineurs ;

- le brassage entre mineurs de groupes différents doit être limité. En fonction de leur taille, les accueils de loisirs périscolaires organisent le déroulement des activités pour limiter les croisements entre mineurs de groupes différents.

Cette limitation doit être pleinement opérationnelle au plus tard le 9 novembre 2020. Une attention particulière sera portée sur ce point, lors de l'arrivée et du départ des mineurs dans l'établissement, lors de la circulation des mineurs dans les bâtiments, lors des temps de pause ou des temps libres entre les activités et au moment de la restauration ;

- la distanciation physique d'au moins un mètre doit être respectée, lorsqu'elle est matériellement possible, dans les espaces clos. Elle ne s'applique pas dans les espaces extérieurs entre mineurs d'un même groupe, y compris pour les activités sportives. Elle doit être maintenue, dans tous les cas, entre élèves de groupes différents.

Par ailleurs, les règles sanitaires suivantes devront être mises en œuvre :

- l'aération des locaux au minimum toutes les 2 heures, d'une durée d'au moins 15 minutes à chaque fois ;

- le nettoyage et la désinfection renforcés des locaux et matériels.

La convergence des protocoles sanitaires applicables aux établissements scolaires et aux accueils de loisirs périscolaires permet de garantir l'articulation et la cohérence des conditions d'accueils des mineurs dans ces structures complémentaires. Elle permet également de faciliter la transition des mineurs entre les temps scolaires et périscolaires et l'organisation de ces activités.

> Protocole_ACM_30102020_vCIC - format : PDF - 0,68 Mb

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