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Consultation du public sur des projets ayant un impact sur l'environnement
Mise à jour le 18/06/2021
Pêche à la carpe de nuit dans le département de la Moselle
Avis de consultation du public en vertu de l’article L.120-1 du code de l’environnementProjet d’arrêté réglementant la pratique de la pêche en eau douce en Moselle pour 2021
Les conditions d’exercice de la pêche en eau douce sont définies par le titre III du livre IV du code de l’environnement. L'arrêté préfectoral n° 2020-DDT/SABE/EAU – N° 2 en date du 7 janvier 2020 porte actuellement réglementation de la pêche en (...)Avis consultation public: projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope du ruisseau de Saulny
Le ruisseau de Saulny, dans sa partie située autour du lieu-dit « Les Gloriottes » accueille la seule population d’écrevisses à pattes blanches connue dans le département de la Moselle. Cette dernière, découverte au début des années 2000, subit une (...)Projet d'AP sur le PDPG de la Moselle
Le Plan Départemental pour la Protection des milieux aquatiques et la Gestion des ressources piscicoles (PDPG) de la Moselle contribue à l’enjeu de préservation des milieux aquatiques et de protection piscicole du patrimoine piscicoleAvis de mise à disposition du public: projet de véloroute CC Rives de Moselle Gandrange et Richemont
L’évaluation environnementale du projet de véloroute porté par la Communauté de Communes Rives de Moselle est soumis à la consultation du publicProjet d’arrêté portant autorisation de pêche à la carpe de nuit dans le département de la Moselle
Le projet d’arrêté fixe les conditions dans lesquelles l’exercice de la pêche à la carpe de nuit est autorisé dans les eaux de 2ème catégorie piscicole et sur des parcours de pêches désignés dans le projet d’arrêté.Projet d’arrêté - Mise en réserve temporaire de pêche sur les cours d’eau, canaux et plans d’eau
Avis de mise à disposition du public de l’arrêté préfectoral portant mise en réserve temporaire de pêche sur les cours d’eau, canaux et plans d’eau dans le département de la MoselleProjet d'arrêté préfectoral- Pêche à la carpe de nuit dans le département de la Moselle
Retrouvez le projet d'arrêté préfectoral portant autorisation de la pêche à la carpe de nuit dans le département de la Moselle