Consultation du public sur des projets ayant un impact sur l'environnement

 
 

Avis consultation public: projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope du ruisseau de Saulny

Le ruisseau de Saulny, dans sa partie située autour du lieu-dit « Les Gloriottes » accueille la seule population d’écrevisses à pattes blanches connue dans le département de la Moselle. Cette dernière, découverte au début des années 2000, subit une (...)

Projet d'AP sur le PDPG de la Moselle

Le Plan Départemental pour la Protection des milieux aquatiques et la Gestion des ressources piscicoles (PDPG) de la Moselle contribue à l’enjeu de préservation des milieux aquatiques et de protection piscicole du patrimoine piscicole

Avis de mise à disposition du public: projet de véloroute CC Rives de Moselle Gandrange et Richemont

L’évaluation environnementale du projet de véloroute porté par la Communauté de Communes Rives de Moselle est soumis à la consultation du public

Projet d’arrêté portant autorisation de pêche à la carpe de nuit dans le département de la Moselle

Le projet d’arrêté fixe les conditions dans lesquelles l’exercice de la pêche à la carpe de nuit est autorisé dans les eaux de 2ème catégorie piscicole et sur des parcours de pêches désignés dans le projet d’arrêté.

Projet d’arrêté - Mise en réserve temporaire de pêche sur les cours d’eau, canaux et plans d’eau

Avis de mise à disposition du public de l’arrêté préfectoral portant mise en réserve temporaire de pêche sur les cours d’eau, canaux et plans d’eau dans le département de la Moselle

Projet d'arrêté préfectoral- Pêche à la carpe de nuit dans le département de la Moselle

Retrouvez le projet d'arrêté préfectoral portant autorisation de la pêche à la carpe de nuit dans le département de la Moselle

Consultation : Projet d’arrêté pour la protection des eaux contre la pollution par les nitrates

Retrouvez la consultation publique sur le projet d’arrêté établissant le programme d’actions régional pour la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole, pour la région Grand Est.

Avis de consultation du public: pour la protection des eaux contre la pollution par les nitrates

Avis de consultation du public relatif au projet d’arrêté établissant le
programme d’actions régional pour la protection des eaux contre la
pollution par les nitrates d’origine agricole, pour la région Grand Est.

Projet d'arrêté préfectoral : La société DUBOST à pratiquer des pêches à des fins scientifiques

Projet d'arrêté préfectoral, autorisant la Société DUBOST Environnement à pratiquer des pêches à des fins scientifiques dans les eaux douces du Département de la Moselle.