Aller au contenu
Aller au menu
Les services de l'État
en Moselle
Services de l'État
Préfecture et sous-préfectures
Les Directions départementales
Santé
Education
Sécurité
Finances
Politiques publiques
Agriculture et Environnement
Citoyenneté - Cérémonies
Médailles et distinctions honorifiques
Défense et anciens combattants
France Services, les services publics près de chez vous !
Après France Relance, France 2030
Alimentation - Protection des Consommateurs - Sécurité des produits
Informations Covid-19
Aménagement - Urbanisme
Animaux
Collectivités territoriales
Droits des femmes et égalité entre les femmes et les hommes
Education - Jeunesse - Famille - Sports - Associations
Elections
Energie
Entreprises, commerces et emploi
Handicap
Hébergement - Logement
Politique de la Ville
Santé
Sécurité, Défense et Risques
Actualités
Cérémonies
Travaux de voirie
Handicap
Droits des femmes et égalité entre les femmes et les hommes
Aménagement - Urbanisme
Étrangers
Entreprise, economie et emploi
Citoyenneté
Solidarité
Environnement
Evénements
Visites officielles
Cohésion sociale et solidarités
Élections
Information
Appel à projets
Éducation, jeunesse, sports et associations
Sécurité
Recrutements et concours
Covid-19
Evénements
> Toutes les Actualités
Publications
La lettre des services de l’État en Moselle
Rapports annuels de l'activité des services de l'État en Moselle
La Direction Départementale des Territoires
Recueil des Actes Administratifs
Consultation du public sur des projets ayant un impact sur l'environnement
Les annonces judiciaires et légales
Publicité légale installations classées et hors installations classées
Marchés publics
Qualité à la préfecture de la Moselle
Services publics +
Espace presse
Liens utiles
> Toutes les Publications
Démarches administratives
Prendre un rendez-vous
Système d'immatriculation des véhicules
Certificat de non-gage
Professions réglementées
Permis de conduire
Passeport
Carte nationale d'identité
Immigration et intégration
France services, les services publics près de chez vous !
Horaires et coordonnées
> Toutes les Démarches administratives
Vous êtes...
Particulier
Professionnel
Association
Contacts
Sites de la région
Le Pacte Lorraine 2014-2016
Préfecture de la région Grand Est
Site de la préfecture de Meurthe-et-Moselle
Site de la préfecture de la Meuse
Site de la préfecture des Vosges
recherche
Accueil
>
Publications
>
Publicité légale installations classées et hors installations classées
>
Arrondissement de Thionville
>
Commune de Basse-Ham - projet de révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles "inondations"
Partager
Sous menu de navigation
Arrondissement de Thionville
Autres publications (arrêtés préfectoraux)
Preuves de dépôt de déclaration
Projet de parc photovoltaïque sur les communes de Illange et Bertrange
CAPTAGES EAU POTABLE - AUDUN LE TICHE ET AUMETZ
CAPTAGE EAU POTABLE - SIERCK LES BAINS
Modification plan d'épandage SEAFF - FLORANGE
Révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles inondations de la commune de Gavisse
Projet de révision du plan de prévention des risques miniers des communes d'Audun-le-Tiche, Rédange et Russange
Projet de révision du plan d eprévention des risques naturels "inondations" de la commune de Contz-les-Bains
projet de révision du plan de prévention des risques naturels "inondations" de la commune de Berg-sur-Moselle
Projet de révision du plan de prévention des risques naturels "inondations" de la commune de Rustroff
Projet de révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles "inondations" de la commune de Haute-Kontz
Projet de révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles "inondations" de la commune d'Apach
LAUNSTROFF Sté JMCS
KIRSCHNAUMEN SARL TERR'ALLIANCE
Projet de création d'un lotissement à BERTRANGE par la société Khor Immo
Captage d'eau potable - syndicat intercommunal des eaux du Acker
Commune de Basse-Ham - projet de révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles "inondations"
ZAC D'HETTANGE GRANDE - Autorisation environnementale
OTTANGE - Sté HABAY FRERES
Révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles "inondations" (PPRi) de la commune d’Illange
Commune de Basse-Ham - projet de révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles "inondations"
Mise à jour le 21/07/2021
Rapport d'enquête publique
A lire dans cette rubrique
Arrêté préfectoral 2021-DCAT-BEPE-93 portant ouverture d'enquête publique
Avis d'enquête publique
Enquête publique du 31 mai 2021 au 2 juillet 2021 - accès au dossier soumis à enquête publique et au registre en ligne