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Elections Chambre de Métiers et de l'Artisanat
Mise à jour le 04/05/2018
A lire dans cette rubrique
- Arrêté en date du 13 septembre 2016 dressant l'état des candidatures enregistrées pour l'élection des membres
- Arrêté portant constitution de la commission d'organisation des élections
- Election CMA - Arrêté portant les modalités de recevabilité des candidatures aux fonctions de membre
- Election CMA - Arrêté portant établissement de la liste des électeurs aptes à élire les membres
- Election CMA - Arrêté fixant les tarifs maxima admis au remboursement des frais d'impression des documents électoraux
- Election CMA - Fiche dépôt de candidatures
- arrêté portant répartition des sièges en vue des élections des membres de la CMA Moselle
- arrêté portant établissement de la liste des organisations professionnelles assimilées à une corporation
- Elus à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Moselle