Cartes & PPBE des Collectivités dans les Grandes Agglomérations
PERIMETRE DE L'UNITE URBAINE DE METZ - Le périmètre INSEE - Les Communes
Communauté d’Agglomération de Metz Métropole
Cartes de bruit - 1ère échéance
- Délibération du Conseil Communautaire du 25 mai 2009 (voir)
- Rapport des cartes de bruit (voir)
- Cartes de bruit publiées le 25 mai 2009 sur le site www.metzmetropole.fr
Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement - 1ère échéance
- Délibération du Conseil Communautaire du 16 décembre 2013
- Rapport de Plan de Prévention du Bruit approuvé le 16 décembre 2013
Communauté de Communes de Maizières-les-Metz
Cartes de bruit - 1ère échéance
- Délibération du Conseil Communautaire du 21 octobre 2010 (voir)
- Rapport des cartes de bruit (voir)
- Cartes de bruit publiées le 21 octobre 2010 sur le site www.ccmaizières.com
Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement - 1ère échéance
- Délibération du Conseil Communautaire du 28 juin 2012 (voir)
- Délibération de la Commune de Fèves du 23 juillet 2012 (voir)
- Délibération de la Commune de Maizières les Metz du 25 mars 2013 (voir)
- Délibération de la Commune de Semécourt du 7 juillet 2012 (voir)
- Rapport de Plan de Prévention du Bruit approuvé le 28 juin 2012 (voir)
Communauté de Communes du Sillon Mosellan (Hagondange)
Cartes de bruit - 1ère échéance
- Délibération du Conseil Communautaire du 16 juin 2011 (voir)
- Rapport des cartes de bruit (voir)
- Cartes de bruit publiées le 16 juin 2011 sur le site www.sillon-mosellan.fr
Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement - 1ère échéance
- Délibération du Conseil Communautaire du 28 novembre 2013 (voir)
- Rapport de Plan de Prévention du Bruit approuvé le 28 novembre 2013 (voir)
Communauté de Communes des Rives de Moselle (depuis le 1er janvier 2014)
Cartes de bruit - 2ème échéance
- Rapport approuvé le : .................... (en cours d'étude)
Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement - 2ème échéance
- Rapport approuvé le : .................... (en cours d'étude)
Communauté de Communes du Val de Moselle (Ancy sur Moselle)
Cartes de bruit - 1ère échéance
- Délibération du Conseil Communautaire du 26 avril 2011 (voir)
- Rapport des cartes de bruit (voir)
- Cartes de bruit publiées le 26 avril 2011 sur le site www.val-de-moselle.com
Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement - 1ère échéance
- Rapport approuvé le : .................... (en cours d'étude)
Communauté de Communes du Pays Orne Moselle (Rombas)
Cartes de bruit - 1ère échéance
- Délibération du Conseil Communautaire du 13 décembre 2010 (voir)
- Rapport des Cartes de bruit (voir)
- Cartes de bruit publiées le 13 décembre 2010 sur le site www.cc-pays-orne-moselle.fr
Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement - 1ère échéance
- Délibération du Conseil Municipal du 17 mars 2014 (voir)
- Rapport de Plan de Prévention du Bruit approuvé le 17 mars 2014 (voir)
COMMUNES DE MEURTHE-ET-MOSELLE (5) :
- Auboué (54) :
Cartes de bruit - 1ère échéance
- Délibération du Conseil Municipal du 12 novembre 2009 (voir)
- Rapport des Cartes de bruit (voir)
- Cartes de bruit publiées le 12 novembre 2009 sur le site www.auboue.fr
Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement - 1ère échéance
- Délibération du Conseil Municipal du 26 février 2013 (voir)
- Rapport de Plan de Prévention du Bruit approuvé le 26 février 2013 (voir)
- Briey (54) :
Cartes de bruit - 1ère échéance
- Délibération du Conseil Municipal du 15 novembre 2010 (voir)
- Rapport des Cartes de bruit (voir)
- Cartes de bruit publiées le 15 novembre 2010 sur le site www.ville-briey.fr
Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement - 1ère échéance
- Rapport approuvé le : .................... (en cours d'étude)
- Homécourt (54) :
Cartes de bruit - 1ère échéance
- Délibération du Conseil Municipal du 12 avril 2010 (voir)
- Rapport des Cartes de bruit (voir)
- Cartes de bruit publiées le 12 avril 2010 sur le site www.ville-homecourt.com
Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement - 1ère échéance
- Délibération du Conseil Municipal du 21 avril 2011 (voir)
- Rapport de Plan de Prévention du Bruit approuvé le 21 avril 2011 (voir)
- Joeuf (54) :
Cartes de bruit - 1ère échéance
- Délibération du Conseil Municipal du 9 juillet 2009 (voir)
- Rapport des Cartes de bruit (voir)
- Cartes de bruit publiées le 9 juillet 2009 sur le site www.ville-joeuf.fr
Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement - 1ère échéance
- Délibération du Conseil Municipal du 24 septembre 2012 (voir)
- Rapport de Plan de Prévention du Bruit approuvé le 24 septembre 2012 (voir)
- Moutiers (54) :
Cartes de bruit - 1ère échéance
- Délibération du Conseil Municipal du 26 février 2010 (voir)
- Rapport des Cartes de bruit (voir)
- Cartes de bruit publiées le 26 février 2010 sur le site www.moselle.gouv.fr
Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement - 1ère échéance
- Rapport approuvé le : .................... (en cours d'étude)
PERIMETRE DE L'UNITE URBAINE DE THIONVILLE - Le périmètre INSEE - Les Communes
Communauté d’Agglomération de Portes de France-Thionville
Cartes de bruit - 1ère échéance
- Délibération du Conseil Communautaire du 14 décembre 2010 (voir)
- Site internet de la Communauté d'Agglomération www.agglo-thionville.fr
- Manom :
Cartes de bruit - 1ère échéance
- Délibération du Conseil Municipal de Manom du 3 juillet 2012 (voir)
- Cartes de bruit publiées le 3 juillet2012 sur le site www.mairie-manom.fr
Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement - 1ère échéance
- Rapport approuvé le : .................... (en cours d'étude)
- Terville :
Cartes de bruit - 1ère échéance
- Délibération du Conseil Municipal de Terville du 17 juin 2011 (voir)
- Cartes de bruit publiées le 17 juin 2011 sur le site www.terville.fr
Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement - 1ère échéance
- Rapport approuvé le : .................... (en cours d'étude)
- Thionville :
Cartes de bruit - 1ère échéance
- Délibération du Conseil Municipal de Thionville du 29 juin 2011 (voir)
- Cartes de bruit publiées le 29 juillet 2011 sur le site www.thionville.fr
Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement - 1ère échéance
- Délibération du Conseil Municipal de Thionville du 24 février 2014 (voir)
- Rapport de Plan de Prévention du Bruit approuvé le 24 février 2014 (voir)
- Yutz :
Cartes de bruit - 1ère échéance
- Délibération du Conseil Municipal de Yutz du 1er juillet 2013 (voir)
- Cartes de bruit publiées le 1er juillet 2013 sur le site www.mairie-yutz.fr
Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement - 1ère échéance
- Rapport approuvé le : .................... (en cours d'étude)
Communauté d’Agglomération du Val de Fensch
Cartes de bruit - 1ère échéance
- Délibération du Conseil Communautaire du 26 avril 2011 et des communes (voir)
- Cartes de bruit d'ensemble
- Cartes de bruit des communes sur le site www.agglo-valdefensch.fr
Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement - 1ère échéance
- Rapport approuvé le : .................... (en cours d'étude)
Partager la page