Consultation du public sur des projets ayant un impact sur l'environnement

 
 

Avis de mise à disposition du public: projet de véloroute CC Rives de Moselle Gandrange et Richemont

L’évaluation environnementale du projet de véloroute porté par la Communauté de Communes Rives de Moselle est soumis à la consultation du public

Projet d’arrêté portant autorisation de pêche à la carpe de nuit dans le département de la Moselle

Le projet d’arrêté fixe les conditions dans lesquelles l’exercice de la pêche à la carpe de nuit est autorisé dans les eaux de 2ème catégorie piscicole et sur des parcours de pêches désignés dans le projet d’arrêté.

Projet d'AP concernant le castor d'Eurasie

Projet d'arrêté préfectoral définissant la liste des communes où la présence du castor d'Eurasie est avérée pour l'année 2019 dans le département de la Moselle, et réglementant l'usage des pièges de catégorie 2

Projet d'AP autorisant le tir du sanglier autour des parcelles de récoltes du 1er juin-15 décembre

En application des dispositions du code de l'environnement, l'arrêté préfectoral autorisant le tir du sanglier autour des parcelles agricoles en cours de récolte du 01 juin au 15 décembre en Moselle est soumis à la consultation du public

Projet d’arrêté - Liste des espèces chassables, dates d’ouverture et fermeture de la chasse Moselle

Mise à disposition de la synthèse des observations et des motifs à la décision

Projet d’arrêté - Mise en réserve temporaire de pêche sur les cours d’eau, canaux et plans d’eau

Avis de mise à disposition du public de l’arrêté préfectoral portant mise en réserve temporaire de pêche sur les cours d’eau, canaux et plans d’eau dans le département de la Moselle

Projet d'arrêté - liste des espèces chassables et dates d’ouverture et de fermeture de la chasse

Retrouvez le projet d'arrêté préfectoral fixant la liste des espèces chassables et les dates d’ouverture et de fermeture de la chasse dans le département de la Moselle, saison 2019-2020